Déposée le 5 août 1998 par CROZAT Alain, PATAUD Jacques, CAMPOURCY Jean
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LITABOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-38 du 18 septembre 1998.
Les déposants sont CROZAT Alain, domicilié(e) 2, rue Chaperonnière, 49100 ANGERS - France, PATAUD Jacques, domicilié(e) 76, Elysée II, 78170 LA CELLE ST CLOUD - France, CAMPOURCY Jean, domicilié(e) Rue du Marsan, 09200 ST GIRONS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CROZAT Alain - France.
La marque LITABOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746011.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CROZAT Alain - 2, rue Chaperonnière, 49100 ANGERS - France
PATAUD Jacques - 76, Elysée II, 78170 LA CELLE ST CLOUD - France
CAMPOURCY Jean - Rue du Marsan, 09200 ST GIRONS - France
CROZAT Alain - France
Inscription le 4 avril 2001 - Rejet partiel n°319840 - Publication au BOPI 2001-04-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-08
Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38
Produit pour absorber la poussière Produit hygiénique Produit agricole ni préparés, ni transformés.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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